Ces termes sont applicables à tous nos clients.
Conditions Générales de Vente
Ceci est les conditions générales de vente de TransMékong.
1. Les Parties du Contrat
Cty TNHH Xuyên Mékong (TransMékong), Licence No. 1800503195 à Cần Thơ, République socialiste du Việt Nam, fournit des services, propriété de et gérés directement par TransMékong ou ses filiales (ci-dessous: TransMékong): croisières à bord des Bassac, des services d'hébergement à terre et des services à la destination (collectivement ou séparément, les Services).
Le Client est la personne physique ou morale qui achète les Services à TransMékong.
Un Passager ou Participant est toute personne recevant les Services pour compte du Client.
Aucune Partie du Contrat ne peut faire ou laisser faire de fausse représentation explicite ou implicite de sa relation aux autres Parties, y-compris de la part de ses sous-traitants ou agents, ou la Réservation est réputée annullée de la part de cette Partie.
2. Le Contrat
En l'absence d'un autre accord signé entre le Client et TransMékong, l'accord entre TransMékong et le Client (le Contrat ou la Réservation) est entièrement régi par les présentes Conditions Générales de Vente et la Confirmation de Réservation établie par TransMékong.
La Valeur du Contrat est la valeur totale du Contrat, incluant les taxes locales et non sujet à commissions.
Le Contrat est applicable à partir de la Confirmation de Réservation, qui est la date à laquelle TransMékong a confirmé la réservation par écrit, et jusqu'au règlement de tout solde relatif à la Réservation.
Tous les mots à l'initiale capitale sont définis dans ce texte. Jour veut dire jour calendaire et non pas travaillé.
3. Les Services de TransMékong
Les Services pour une Réservation donnée sont listés dans la table des services de la Confirmation de Réservation établie par TransMékong pour cette Réservation, à l'exclusion de tout autre. Ils comprennent des services rendus en propre par TransMékong et quelques filiales, et de manière limitée des extensions à ces services.
Les services de TransMékong comprennent:
3.1 les bassac
Les services des Bassac comprennent pour chaque nuit passée à bord: l'hébergement de chaque passager dans une cabine pour deux, à lit double ou à lits jumeaux, trois repas, du café, du thé et de l'eau potable vietnamiens à volonté, deux visite à terre ou sur des petites barques, l'accès à bord via une annexe.
Tout service non spécifiquement mentionné dans la Table des Services de la Confirmation de Réservation ne sont pas inclus dans les Services du Bassac. Des services de bar et des souvenirs sont disponibles à la vente à bord.
3.2 Hébergement
Les services d'Hébergement sont des hébergements sur la nuit à terre. Ils peuvent inclure le petit déjeuner sur place ou à bord d'un sampan en croisière.
Chaque Hébergement peut vendre des extensions, excursions et des services additionnels hors du cadre de la Réservation, et dans ses propres termes.
3.1 Croisières de jour et excursions
Les participants à des services non-privés bénéficient de Services collectifs avec d'autres participants, et partagent avec eux les guides, les moyens de transport et autres pendant toute la durée des services fournis.
Les participants à des services en privé ont l'attention exclusive du guide et l'usage exclusif des moyens relevant des Services. Ils peuvent toutefois croiser d'autres participants pendant la durée des Services.
Les Services identifiés nommément sont définis sur la page portant le même nom sur https://mekong-delta.com sur le courrier de Confirmation des Services. Les programmes peuvent cependant varier en fonction de la marée et du courant.
Les services et conditions plus généraux, tels que la politique familiale, le transfert routier, les guides et le logement par un tiers, sont sujets à la charte des services telle que définie sur https://mekong-delta.com/fr/terms/services_policy, qui peut être amendée de temps en temps.
3.2 les Bassac
Les services des Bassac incluent par nuit à bord le transport à bord, l'hébergement de chaque passager dans une cabine à deux places partagée, à lit double ou à lits jumeaux, trois repas, cu café du thé vietnamiens de l'eau minérale, deux visites à terre ou sur des petits bateaux, l'accès à bord sur une annexe.
Ne sont pas inclus dans les services des Bassac: le transfert routier ou en bateau rapide sauf s'il est spécéfiquement mentionné dans le programme, l'assurance de voyage personnelle. Des services de bar et de souvenirs sont disponibles à l'achat à bord.
4. Réservation
Une réservation est faite directement auprès du siège de TransMékong à Cần Thơ ou à: <sales@mekong-delta.com>
, sur la base de premier arrivé, premier servi.
4.1 Disponibilités
L'offre de TransMékong prend la forme d'un état de disponibilité des services, incluant les termes offerts au Client et les disponibilités à la date de cet état.
Sur demande, TransMékong peut garder certaines disponibilités par courtoisie envers un prospect pour un maximum de 7 jours calendaires, en attente de sa confirmation.
4.2 Conditions de réservation
Les conditions requises pour une réservation sont les suivantes:
Le Client confirme la réservation sur la base de l'offre de TransMékong,
Le Client règle une fraction de la Valeur du Contrat à TransMékong comme acompte pour garantir la Réservation. Voyez les termes de paiement,
Le compte du Client auprès de TransMékong ne présente pas d'arriéré de paiement.
Pour tout service sur une nuit ou plus, le Client fournit aussi:
- les noms et détails des Participants ou Passagers. (Rooming List),
4.3 Confirmation de Réservation
Quand les conditions de réservation sont remplies, TransMékong s'applique à confirmer la Réservation dans les plus brefs délais.
Ces conditions s'appliquent dès que TransMékong a confirmé la Réservation par écrit.
Lorsque TransMékong ne s'engage pas à l'avance (par ex. arrangements particuliers de cabine ou de literie pour une cabine en occupation seule), TransMékong prendra cependant note des préférences du Client afin de garder la possibilité d'optimisation à l'approche de la date de départ.
5. Termes de Paiement
Le Client s'engage à respecter les termes de paiement ci-dessous, ou le Contrat est réputé dénoncé, et la Réservation annulée par le Client, et la politique d'annulation s'applique.
En cas de retard de paiement de plus de 45 jours calendaires, le montant à payer sera majoré pro rata temporis au taux d'intérêt de prêt de la Banque Centrale du Vietnam à compter de la date d'échéance.
5.1 Hébergements
Les termes de paiement de chaque hébergement s'appliquent pour ce service:
5.2 Croisières de jour et excursions
Le Client règle un acompte de 25% de la Valeur du Contrat pour garantir la Réservation.
Le Client paie le solde avant la date de No-Show telle que définie dans la politique d'annulation ci-dessous.
Les Participants ou, sur accord préalable, le Client, paient les suppléments survenus au cours des Services à la fin ou avant la fin des Services.
5.3 les Bassac
Si les Services comprennent les services des Bassac, le Client paie le solde avant la date de Cut-Off telle que définie dans la politique d'annulation ci-dessous, tous les autres termes de paiement restant identiques aux précédents.
6. Politique d'annulation
L'annulation ou l'amendement de la Réservation est effective dès que TransMékong l'a confirmé par écrit.
Si les Services comprennent des services sur une nuit ou plus, les conditions d'annulation de ces services s'appliquent pour les services respectifs.
6.1 De la part du Client
Au cas où le Client annule la réservation avant ou à la Date de Cut-Off: TransMékong remboursera au Client tous les paiements reçus au compte du Contrat.
Autrement, si le Client annule la réservation avant ou à la date de No-Show : TransMékong retiendra l'Acompte et remboursera au Client tout paiement supplémentaire déjà reçu au compte du Contrat.
Si le Client annule la réservation après la Date de No-Show, la totalité de la Valeur du Contrat est due à TransMékong.
Tout paiement relatif à une Réservation annulée doit être effectué avant la date prévue du début des services, à moins que TransMékong n'y ait renoncé en vertu des paragraphes précédents.
Si TransMékong doit un remboursement au Client selon les termes ci-dessus, le Client peut proposer d'employer le solde pour d'autres services de TransMékong, ou TransMékong remboursera le Client à la date prévue du début des Services, cas auquel le coût du transfert bancaire reste à la charge du Client.
En cas d'annulation partielle, les règles d'annulation s'appliquent pour la différence de la Valeur du Contrat entre avant et après l'annulation partielle. Tout amendement de la date de départ après la date de Cut-Off est sujet aux mêmes conditions que l'annulation de la réservation originelle.
Pour une prestation comprenant plusieurs sortes de services, l'échéance applicable est la plus contraignante parmi les services inclus.
Les dates échéances pour nos services sont:
6.1.1 Échéances pour les Bassac
Pour un trajet non privé, où les Passagers se joignent à un trajet prévu et acceptent de partager le bateau avec d'autres passagers, la date de Cut-Off est 21 jours calendaires avant le départ prévu.
Pour un trajet privé ou un trajet affrété, où les Passagers s'approprient le bateau pour la durée des Services à l'exclusion d'autres passagers, la date de Cut-Off est 45 jours calendaires avant le départ prévu.
Que la Réservation soit pour des Services affrétés, en privé ou non privés, la date de No-Show est 5 jours calendaires avant le départ prévu.
6.1.2 Hébergements
Les conditions d'annulation de chaque hébergement s'appliquent pour ce service. Veuillez vous référer à:
6.1.3 Croisières de jour et excursions
6.2 De la part de TransMékong
TransMékong s'efforce de fournir à ses clients le meilleur service possible et de les faire revenir, et donc par tous les moyens fournira les services auxquels il s'est engagé à la réservation.
Tout au long des Services, la sécurité des Participants a priorité sur toute autre considération.
Au cas où pour quelque raison que ce soit la sécurité ne pourrait être assurée, TransMékong garde le droit de changer ou d'annuler tout ou partie des Services dans l'intérêt de toutes les parties au Contrat.
Au cas où TransMékong annulerait une part ou la totalité de ses Services, TransMékong proposera au Client une alternative de valeur équivalente.
7. Force Majeure
Sont Force Majeure toute condition climatique qui affecterait la sécurité des Services, mouvement populaire, catastrophe naturelle, réquisition des actifs, injonction par une autorité compétente ou les effets d'un tel événement sur la disponibilité des Services à la date et l'heure programmées du départ dans la confirmation de réservation.
En cas de Force Majeure, TransMékong ou le Client ne sauraient être tenus responsables de changements ou annulations d'aucun service.
8. Les Passagers et Participants
Le Client s'assure que les conditions de santé ou autre de ses Participants sont appropriées aux Services et ne posent pas de risque pour la sécurité des Services, pour eux-mêmes comme pour les autres.
Le Client accepte de fournir de plus amples informations à la demande de TransMékong si nécessaire pour faciliter la gestion de la Réservation.
8.1 Services sur une nuit ou plus
Les réservations pour des prestations sur une nuit ou plus, croisière ou hébergeemnt, sont nominatives.
Le Client s'engage à informer les Participants à l'avance qu'ils doivent être en possession de leurs papiers d'identité avant le début des services.
8.2 Assurance
TransMékong n'offre aucune autre assurance que sa couverture responsabilité civile. Le Client recommande aux Participants de prendre une assurance personnelle pour couvrir les Services.
Pendant la prestation des services des Bassac, les Passagers sont couverts par l'assurance responsabilité civile des Bassac ("P&I"), typiquement selon les règles du Shipowners' Club.
8.3 Horaires à respecter
Pour tout service non privé, le Client doit s'assurer que les Passagers soient présents à temps. Si les Passagers ne sont pas présents à l'embarquement et l'équipe n'est pas informée de leur situation, c'est un No-Show, et le bateau peut appareiller sans les Passagers.
Si une croisière appareille plus tard que prévu, TransMékong s'efforcera de fournir tous les services prévus, mais ne retardera pas la fin prévue des services.
8.3.1 les Bassac
L'heure de rendez-vous est 30 minutes avant l'heure de départ pour permettre le transfert à bord.
Si l'équipage a été informé à l'avance de l'heure estimée d'arrivée (ETA) des Passagers au point d'embarquement, le bateau peut attendre les Passagers jusqu'à 30 minutes après l'heure prévue du départ, mais pas plus de 10 minutes après l'ETA, ou un rendez-vous sera pris avec les passagers sur le chemin.
8.3.2 Croisières de jour
Pour les Services comprenant une croisière de jour, l'heure de rendez-vous est l'heure du départ, et le bateau peut attendre les passagers jusqu'à 15 minutes après l'heure prévue du départ.
8.4 Guide du Client
Seuls les Participants payants ont droit aux services de TransMékong. Cependant, si TransMékong ne peut pas arranger comme convenu un guide parlant une langue que les Participants comprennent, TransMékong s'efforcera, dans la limite des disponibilités pratiques, de permettre à un guide touristique vietnamien parlant la langue des Participants de les accompagner.
9. Changement des conditions économiques
Si des changements dans les impôts ou quelqu'autre sujet engageant légalement TransMékong survenant entre la Date de Réservation et la date effective des Services devaient affecter les coûts supportés de 10% ou plus, le Prix du Contrat devra être revu.
10. Conditions Générales de Vente en vigueur
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation, telles que disponibles ici et sur mekong-delta.com.
11. Litiges
La responsabilité de TransMékong pour tous les cas d'annulation ou de rupture du Contrat sera limitée au prix déjà payé par le Client pour cette Réservation.
Toute réclamation survenant de l'exécution de ce Contrat doit être résolue à l'amiable entre les Parties du Contrat. Si aucun accord ne peut être atteint, elle sera portée pour arbitrage au Centre d'Arbitrage de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Vietnam, les décisions duquel auront valeur légale d'obligation pour les Parties du Contrat.
Toute réclamation doit être soumise par écrit sous 30 jours après la survenance de l'événement qui lui donne cause, pour qu'une discussion puisse avoir lieu quant à un remboursement partiel ou total./
Ces termes ne sont disponibles qu'aux professionnels du tourisme.
Règles relatives aux séries
Ce document complète et modifie pour les réservations de Séries l'accord avec le Client, au minimum concrétisé par les Conditions Générales de Vente. Tous les termes non mentionnés explicitement ici restent tels qu'en vigueur selon cet accord.
1. Définitions
Une Série est une réservation non nominative, ou le nombre et le nom des passagers peuvent changer après réservation. Toutes les règles qui suivent s'appliquent à toutes les Séries.
En cas de réservation de plusieurs voyages sous ces termes, chaque voyage est appelé Départ de Série, ou Départ.
Pour chaque Départ de Série:
2. Conditions de réservation et prix
La réservation d'une Série est toujours sujette à approbation au cas par cas à la discrétion de TransMékong.
Disponibilités: TransMékong réserve le droit d'allouer un bateau spécifique pour les Séries à chaque jour, aussi les disponibilités ouvertes aux Séries peuvent ne pas correspondre à celles publiées pour les réservations nominatives.
Prix: le montant d'un Départ est calculé sur la base du tarif applicable au Client à la date de départ du voyage et pour le nombre total des passagers réservés supposés adultes.
Réservation: Une Série est fermement réservée à réception d'arrhes (le Déposit) selon les Conditions Générales de Vente. Pour les Séries à Départs multiples, le Déposit se monte à seulement 10% du montant de la Série.
Sur demande du client, et sous réserve de disponibilités, TransMékong tiendra à disposition les places nécessaires au départ d'une Série le temps que le Client verse le Deposit, mais au maximum 15 jours.
3. Date de Cut-Off
La Date de Cut-Off est la date jusqu'à laquelle le Client peut annuler la Série sans frais.
La Date de Cut-Off est 45 jours calendaires (Jours) avant le départ de la Série.
L'annulation du départ est effective à la confirmation datée et écrite de la part de TransMékong de cette annulation. Un e-mail avec accusé de réception (read-receipt) peut faire foi.
Pour toute annulation de Série avant la date de Cut-Off, TransMékong remettra à la disposition du Client la totalité du Deposit versé pour cette Série.
Pour toute annulation de Série après la Date de Cut-Off, TransMékong retiendra le Deposit versé pour cette Série.
4. Finalisation
La Date de Finalisation est la date à laquelle le Client doit déclarer le nombre exact de passagers pour la Série, et leur âge.
La Date de Finalisation est à 30 Jours avant le départ de la Série.
Faute de déclaration du nombre final de passagers à la Date de Finalisation, le nombre final de passagers sera considéré être le nombre total de passagers réservés pour la Série.
La déclaration du nombre de passagers est effective à la confirmation datée et écrite de la part de TransMékong de cette déclaration. Un e-mail avec accusé de réception (read-receipt) peut faire foi.
Pour toute diminution du nombre de Passagers avant la Date de Finalisation (mais sans annulation du voyage), TransMékong remettra à disposition du Client la fraction de Deposit correspondant à la différence entre le nombre total de passagers prévus et le nombre final de passagers de la Série.
Pour toute diminution du nombre de passagers après la Date de Finalisation, TransMékong retiendra 100% de la partie du Deposit correspondant à la différence entre le nombre final déclaré à la Date de Finalisation et le nombre restant de passagers de la Série.
En cas de demande d'augmentation du nombre de passagers, celle-ci s'effectue dans les mêmes termes que pour la réservation d'une Série.
5. No-show
La Date de No Show est la date à partir de laquelle toute diminution du nombre de passagers est considérée comme No-Show.
La Date de No Show est 5 Jours avant le départ de la Série.
À partir de la Date de No Show, l'ensemble du prix du voyage est du, même si le nombre effectif de passagers de la Série devait diminuer, ou si la Série était annulée. Le Client s'engage à payer le solde de ces voyages lors de la facturation de la part de TransMékong.
Si tous les noms et âges des passagers prévus n'ont pas été annoncés avant la Date de No Show, le prix du voyage sera calculé en supposant des passagers adultes.
6. Paiements et remboursements
Lors de paiements de la part du Client, TransMékong doit recevoir l'intégralité de la valeur des paiements effectués par le Client. Les frais bancaires de la banque de TransMékong restent à la charge de TransMékong.
En cas de mise à disposition par TransMékong de montants versés par le Client, suite par exemple à une réduction du nombre de passagers de la Série, ces montants seront en priorité affectés au règlement de la dette éventuelle du Client envers TransMékong, puis dans le cas contraire, affecté en fonction des désirs du Client:
Soit affectés au paiement de voyages suivants ou de deposits pour des séries suivantees,
Soit remboursés, auquel cas les frais bancaires restent entièrement à la charge du Client.
Le prix final de la Série est calculé en fonction du nombre réel de passagers ayant effectué le voyage (avec les éventuelles remises enfants) plus les éventuels no-show.
--FIN--
Plus schématiquement (table non contractuelle):
date |
événement |
notes |
À réservation |
Deposit |
Paiement du Deposit, une fraction du prix du voyage. Le Deposit sera libéré si la Série est annulée avant la date de Cut-Off. |
À -45 jours |
Cut-off |
Le deposit reste due si annulation après cette date. |
À -30 jours |
Finalisation |
Le deposit est acquis à TransMékong. |
À -5 jours |
No Show |
Le prix du voyage est dû à TransMékong. |
TransMékong respecte votre vie privée.
Nos coordonnées bancaires et les règles de paiement.